Mentions légales
Éditeur du site :
Decofac
SIREN : 925145237
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : [Adresse complète], Villenoy, Seine-et-Marne, France
Numéro TVA intracommunautaire : FR40925145237
Directeur de la publication : Mathieu Jan
Téléphone : 06 27 66 19 92
E-mail : jan.m@decofac.fr
Hébergement :
OVH SAS
[Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Propriété intellectuelle :
Le contenu de ce site, incluant, de façon non limitative, les images, textes, vidéos, logos et icônes, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Decofac.
Données personnelles :
Les informations recueillies sur les formulaires du site decofac.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé par Decofac pour la gestion de notre clientèle. Elles sont conservées pendant la durée de la relation commerciale et sont destinées exclusivement à Decofac. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : jan.m@decofac.fr.
Limitations de responsabilité :
Decofac ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site decofac.fr. Decofac décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur decofac.fr.
Liens hypertextes :
Le site decofac.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Decofac n’a pas la possibilité de contrôler les sites en connexion avec son site web, ne assume donc pas la responsabilité de leurs contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.
Modification des mentions légales :
Decofac se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur est invité à la consulter régulièrement.
Droit applicable et attribution de juridique :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site decofac.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.